Mentions Légales

Dernière mise à jour : [DATE]

1. Éditeur du Site

Le site resonancemetrics.com (ci-après « le Site ») et la plateforme ResonanceMetrics (ci-après « le Service ») sont édités par :

H277 SAS

  • Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
  • Siège social : 73 rue didot, 75014 Paris
  • Capital social : 1000 euros
  • SIREN : 994334654
  • Directeur de la publication : David Raux
  • Contact : [email protected]

2. Hébergement

Le Site et le Service sont hébergés par :

Supabase

  • Supabase Inc.
  • 970 Toa Payoh North #07-04, Singapore 318992
  • Région de données : Union Européenne (eu-west)
  • Site web : https://supabase.com

Vercel

  • Vercel Inc.
  • 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA
  • Région de données : Union Européenne
  • Site web : https://vercel.com

3. Propriété Intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le Site et le Service (textes, images, graphismes, logos, icônes, logiciels, bases de données, etc.) sont la propriété exclusive de H277 SAS ou de ses partenaires et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site et du Service, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de H277 SAS.

Les marques et logos présents sur le Site sont des marques déposées. Toute utilisation non autorisée de ces marques est interdite.

4. Protection des Données Personnelles

H277 SAS s'engage à protéger les données personnelles des utilisateurs conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Pour toute information concernant le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

Contact pour les questions relatives aux données personnelles :

5. Cookies

Le Site utilise des cookies. Pour en savoir plus sur l'utilisation des cookies et vos droits, veuillez consulter notre Politique de Cookies.

6. Conditions d'Utilisation

L'utilisation du Site et du Service est soumise à nos Conditions Générales d'Utilisation et de Vente.

7. Limitation de Responsabilité

Les informations contenues sur le Site sont aussi précises que possible. Toutefois, H277 SAS ne peut garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur le Site.

H277 SAS décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site.

8. Liens Hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. H277 SAS n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

9. Droit Applicable et Juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux de Paris seront seuls compétents.

10. Contact

Pour toute question concernant les présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :